Comptes rendus

Séances du Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal se déroulent en mairie, elles sont publiques.

Comptes rendus 2022

Procès verbal du CM du 12 avril 2022

Procès verbal du CM de 9 mars 2022

Compte rendu du conseil du 12 avril 2022

Compte rendu du conseil du 9 mars 2022

Données synthétiques sur la situation financière de la Commune d'Aussillon

 

Comptes rendus 2021

Compte rendu du conseil du 24 mars 2021

Procès verbal du CM du 24/03/21

Compte rendu du conseil du 13 avril 2021

Procès verbal du CM du 13/04/21

Compte rendu du conseil du 7 juillet 2021

Procès verbal du CM du 7/07/21

Compte rendu du conseil du 21 octobre 2021

Procès verbal du CM du 20/10/21

Procès verbal du CM du 21/12/21

 

 

 

 

 

Comptes rendus 2020

Conseil du 20 février 2020

Conseil du 25 mai 2020 (installation)

Délibérations du 10 juin 2020

Délibérations du 6 juillet 2020 : 1. ordre du jour ; DOB 1 ; BP 1 ; Budget eau ; Budget assainissement ; Budget lot Voltaire ; Approbation des comptes ; Budget eau (approbation) ; Budget annexe assainissement (approbation) ; Transfert excédents eau et assainissement ; Reprise et affectation 2019 ; Bilan AP et CP ; Vote Budget P et Jardins de Voltaire ; Subventions aux associations ; Subventions aux associations (détail) ; aide aux destructions de nid de frelons ; gratuité de l'occupation du domaine public ; remise cours d'aquagym ; commission impôts directs ; commission impôts directs (membres) ; Plan actions été (convention) ; Convention ; Plan action été (conciergerie) ; Dispositif sport-santé-culture-civisme ; Espace numérique de travail dans les écoles ; Règlement de la garderie municipale ; Règlement intérieur ; modification du règlement de la restauration scolaire ; Règlement ; Convention de partenariat Mission locale (avenant) ; Convention tentes intercommunales ; Comptes rendus de décisions ; 

Conseil du 10 juin 2020

Conseil du 6 juillet 2020

PV de séance du conseil du 10 juillet 2020 ; annexe du PV du conseil du 10 juillet 2020

Compte rendu du conseil du 19 novembre 2020

Comptes rendus 2019

27 mars

11 avril

19 juin

19 décembre

Comptes rendus 2018

8 mars

10 avril

Informations financières - ratios - C.A. 2017 

Données synthétiques sur la situation financière de la Commune d'Aussillon - BP. 2018 :

 

 

Comptes rendus 2017
21 mars 
12 avril
27 juin

20 septembre

12 décembre 2017

Comptes rendus 2016
13 décembre 2016
15 novembre 2016
28 septembre 2016
17 juin 2016
07 avril 2016
18 mars 2016

Comptes rendus 2015
11 mars 
 14 avril
25 septembre

Comptes rendus 2014
-10 juin
-29 mars
-30 janvier